|
1- informations légales
Le portail www.silecone.com est la propriété de Chan-Si International, Société Anonyme, • enregistrée à Brunei Darussalam, • immatriculée sous le numéro NBD/7125 depuis le 16 janvier 2007,
dont le siège social est situé : Rm 51, 5th floor, Britania House, Jalan Cator Bandar Seri Begawan BS 8811 Negara Brunei Darussalam
et dont les bureaux sont situés au 3e étage de l'usine de fabrication de produits en Silicone : Dongguan Sanjia Rubber Manufactory Qisha Industrial Area, Qisha Village, Shatian Town, Dongguan City Guangdong CHINA
Tel: 86-769-88800758 Fax: 86-769-88800759 Courriel :
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
formulaire de contact
Le directeur de publication du portail www.silecone.com est Monsieur Vincent MANDRILLY, en qualité de Responsable des ventes zone Union Européenne de Chan-si international.
La page portail www.silecone.com a été conçu par : Vincent MANDRILLY, Chan-si international
Le portail www.silecone.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société o2switch, SARL au capital de 7500€ - Siret 510 909 80700016 RCS Clermont-Ferrand
2- Conditions générales d’utilisation
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.
CHAN-SI se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.
L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
Dans l'hypothèse où vous accéderiez au portail www.silecone.com à partir d'un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.
2.1- contenu du portail
Les informations fournies sur le portail www.silecone.com le sont à titre informatif et indicatif. CHAN-SI INTERNATIONAL ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et adaptée.
CHAN-SI INTERNATIONAL ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.
En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
CHAN-SI INTERNATIONAL ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du portail www.silecone.com, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.
2.2- informations techniques générales
En tant qu’utilisateur du portail www.silecone.com, vous reconnaissez :
• disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :
- Ecran : Résolution 1024 X 768 - Navigateurs :
• Microsoft Internet Explorer 5.x et 6.x, et supérieurs, • Netscape Navigator 6.2, et supérieurs, • Mozilla Firefox version 1.x et 1.5, et supérieurs, • Apple Safari et supérieurs.
• avoir vérifié que votre configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement ;
• avoir été informé que le portail www.silecone.com est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, techniques ou liées aux réseaux de télécommunications. Pour des raisons de maintenance, CHAN-SI INTERNATIONAL pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs ;
• avoir été informé que le coût de l'accès et de la navigation sur le portail www.silecone.com est à votre charge exclusive. CHAN-SI INTERNATIONAL s’efforce d’intégrer une démarche Accessibilité sur l’ensemble de ses sites. Cette démarche est en cours d’implémentation.
2.3- informatique et libertés
Les données personnelles collectées sur le portail www.silecone.com sont exclusivement à usage interne de CHAN-SI INTERNATIONAL
Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Dans l'hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, CHAN-SI INTERNATIONAL ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant. Ce droit peut être exercé • soit directement sur le site, par courriel adressé au webmestre par le biais de notre formulaire de contact, accessible depuis la page suivante • soit en écrivant à :
CHAN-SI INTERNATIONAL, Dongguan Sanjia Rubber Manufactory, Qisha Industrial Area, Qisha Village, Shatian Town, Dongguan City, Guangdong, CHINA
L’utilisateur doit s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
2.4. témoins de connexion (cookies)
Lors de vos visites, vous êtes informé qu’un témoin de connexion peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Il s’agit d’un bloc de données qui n'est pas utilisé à des fins d'identification mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Il permet des analyses de fréquentation, mesures d'audience... afin d'améliorer la qualité du site.
Le paramétrage de votre logiciel de navigation vous permet d'être informé de la présence du témoin de connexion et, éventuellement, de le refuser de la manière suivante :
- avec le navigateur Microsoft Internet Explorer 5.x et 6.x : cliquez sur la barre de menu « Outils » puis sur « Options Internet », choisissez l'onglet « Confidentialité » puis déplacez le curseur jusqu'au niveau de sécurité désiré ou cliquez sur le bouton "Avancé" puis « Ignorer la gestion automatique des cookies » et cochez l'option "refuser" ou « demander » pour chaque colonne
- avec le navigateur Netscape Navigator 6.2 : cliquez sur la barre de menu "Edition" puis sur « Préférences », sélectionnez « Confidentialité et sécurité » puis choisissez l'item « cookies » et cochez « désactiver » ou « me demander » ;
- avec le navigateur Mozilla Firefox version 1.x et 1.5 : cliquez sur la barre de menu « Outils » puis sur « Options », choisissez les onglets « Vie privée » puis « Cookies » et décochez la case « autoriser » ;
- avec le navigateur Apple Safari : allez dans le menu « Safari > Préférences de Safari » puis cliquez sur l'onglet « Sécurité » et cliquez sur « Provenant seulement des sites consultés »
En cas de refus des témoins de connexions, certains services ne sont plus accessibles.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression de vos données personnelles communiquées par le biais du « cookie » dans les conditions indiquées au § « Informatique et libertés ».
2.5. propriété intellectuelle
Les marques et les logos (marques semi-figuratives) de CHAN-SI INTERNATIONAL sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de CHAN-SI INTERNATIONAL en est strictement interdite.
La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail www.silecone.com, sont la propriété de CHAN-SI INTERNATIONAL ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le portail www.silecone.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, CHAN-SI INTERNATIONAL interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.
CHAN-SI INTERNATIONAL se réserve la faculté, de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les règlementations précisées ci-dessus.
Dans l'hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image…), vous devez obtenir l'autorisation écrite, expresse et préalable de CHAN-SI INTERNATIONAL, en écrivant à l'adresse indiquée dans le § « informations légales » ou en envoyant un courriel au webmestre.
2.6- liens
Les liens mis en place sur le portail www.silecone.com en direction de sites Internet externes ont fait l'objet d'une autorisation préalable et expresse.
Toutefois, CHAN-SI INTERNATIONAL n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, CHAN-SI INTERNATIONAL ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction du portail www.silecone.com sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de CHAN-SI INTERNATIONAL. Les demandes doivent être adressées au directeur de publication du portail www.silecone.com.
2.7- gestion des codes d'accès et mots de passe
Certains services interactifs présents sur le portail www.silecone.com nécessitent un code d'accès et un mot de passe qui sont fournis par les gestionnaires de ces services.
Ces codes d'accès et mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. Vous êtes responsable de leur gestion, conservation et des conséquences de leur utilisation. Il vous appartient de prendre les dispositions nécessaires à leur protection et à leur conservation. CHAN-SI INTERNATIONAL ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute utilisation frauduleuse.
Pour des raisons de sécurité, l'accès aux rubriques sécurisées sera automatiquement invalidé à l'issue de plusieurs tentatives d'accès erronées. CHAN-SI INTERNATIONAL se réserve le droit de suspendre l'accès au site en cas d'utilisation frauduleuse ou de tentative d'utilisation frauduleuse du mot de passe ou du code d'accès d'un utilisateur. En cas de suspension de l'accès, CHAN-SI INTERNATIONAL vous en informera.
2.8- droit applicable
Le droit applicable au portail www.silecone.com est le droit chinois.
La majorité des contenus et services en ligne sur le portail www.silecone.com sont proposés en français et en anglais. En cas de litige, c’est la langue anglaise qui fera foi.
|